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Textinova S.à.r.l ( Société à responsabilité limitée)

6 Rue Pierre Risch L-5450 Stadtbredimus

Tel / 00352 621 497 337

RCS : B 158615 ( Registre du Commerce et des Sociétés Luxembourg)

TVA: LU24517266 ( intra Communautaire)

Date de Constitution 18/01/2011

1.Conditions de ventes

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre «le vendeur» textinova.lu dont le siège social est situé à 6 Rue Pierre Risch L- 5450 Stadtbredimus Luxembourg et « l’acheteur » toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site Internet www.textinova.lu.L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par textinova.lu qui se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment.Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Caractéristiques des biens proposés : Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le site ou catalogue publié sur le site textinova.lu.Ces produits sont présentés dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sur le site ou catalogues sont les plus fidèles possibles.

2.Tarifs

Les prix figurant dans notre site sont des prix en Euros. textinova.lu se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

3. Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement : remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées, remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis – valider sa commande après l’avoir vérifiée, – effectuer le paiement dans les conditions prévues, – confirmer sa commande et son règlement.La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée seront une preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique une confirmation de la commande enregistrée.

4. Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par virement bancaire au No compte de la Société Textinova, ou carte bancaire, ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Paiement en ligne sécurisé par Paypal (CB, Visa, Mastercard) : Lorsque vous réglez votre commande en ligne en utilisant votre carte bancaire, les coordonnées de votre carte bancaire sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer), elles ne nous sont pas communiquées et ne transitent jamais en clair sur le réseau en ligne sécurisé.Paiement par compte Paypal : Choisissez ce mode de paiement lors du passage de votre commande, et vous serez redirigé sur votre compte Paypal. Si vous ne possédez pas de compte Paypal, vous pourrez en créer un directement depuis la page de paiement Paypal

5. Livraisons

Textinova S.à.r.l s ‘engage à livrer le plus vite possible toutes les commandes, et à informer les clients par email dans le cas ou le produit commander n’est plus en stock, en proposant aux clients d’autres articles similaires, ou les clients doivent donner leurs accord pour la livraison, ou un accord d’attente pour les articles commander qui sera de deux, maximum trois semaines en cas de réapprovisionnement, cas contraire le client sera rembourser .Les colis sont expédiés après réception de votre paiement.Les petites pièces sont envoyées en lettre minimax avec ou sans numéro de suivi selon leur poids.Les livraisons ne pourront être réalisées les week-ends et les jours fériés.Le mode d’expédition pour l’Europe est faite par Post Luxembourg, sauf si le client demande qu’il soit livrer par un Service Express. Selon les articles la livraison se fait avec un numéro de suivi qui vous sera communiqué sur demande par mail à mail@design.textinova.eu . Les délais de livraison pour le Luxembourg sont de quatre jours ouvrables, reste de L’Europe sont de huit à dix jours ouvrables maximum.Pays reste du Monde tout dépendra du Pays ou la commande doit être livré, nous informerons le client après avoir contacté le Service Express pour le délai de livraison, nous informerons aussi le nom du Service Express et le No de suivi pour pouvoir suivre les colis.Certains pays restreignent l’entrée des marchandises sur leur territoire.Il appartient à l’acheteur de s’assurer des conditions d’entrée des articles commandés dans le pays de destination et d’acquitter les éventuelles taxes et droits de douanes, à la livraison ou dès la réception de la facture. La société Textinova S.à.r.l ne pourra être tenu responsable d’une éventuelle immobilisation du colis à l’entrée du pays destinataire, ou d’éventuelles taxes douanières.

6. Réception

Le colis est déposé sans signature dans la boite à lettre, si la boite à lettres ne peut contenir le colis, un récépissé sera déposé dans la boîte aux lettres. Il permettra de récupérer le colis dans le bureau de poste le plus proche ou un dépôt des Services Express dans les 7 jours suivants le dépôt du récépissé. Au-delà de cette période, le colis est retourné à son expéditeur. Dans ce cas de retour, la réexpédition se fera au frais du client après qu’il se soit acquitté du montant dû, et des frais de 10,00 € HT seront retenus pour les frais de gestion.La société Textinova S.à.r.l ne pourra être tenu responsable du retard et/ou du dysfonctionnement des services d’acheminement des colis et/ou courriers (grèves, intempéries, etc.) A la livraison du colis par le transporteur, le client doit vérifier l’état du colis et des produits reçus, et stipuler toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur et/ou formuler une contestation motivée auprès du transporteur dans les délais impartis. Tout risque et dommage liés au transport sont à la charge du client à compter du moment où le colis contenant les produits commandés est remis au transporteur par la société Textinova S.à.r.l Le retard ne donne pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise et de réclamer des pénalités de retard ou des dommages et intérêts.

7. Retours

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de retour de 7 jours ouvrables à compter de la réception du colis durant laquelle le client peut retourner le produit sans pénalités et nous informer par email à mail@design.textinova.eu le motif du retour de la commande. Le produit retourné devra être dans son emballage d’origine, ne devra avoir subit aucune détérioration ni modification. Le remboursement intégral doit alors intervenir dans un délai de 30 jours. Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur.Toute Commande pourra aussi être mise à disposition du client, contre paiement, à notre Schowroom au 6 Rue Pierre Risch L- 5450 Stadtbredimus Luxembourg.Les produits proposés répondent à la législation Luxembourgeoise en vigueur. Textinova S.à.r.l décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison. Textinova S.à.r.l ne saurait être responsable en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…). Responsabilité quant à toutes pertes de données de l’acheteur, à qui il appartient de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

8.Propriété intellectuelle

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

9.Donnes Personnelles

Les informations nominatives et données personnelles concernant le Client sont nécessaires à la gestion de sa commande et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre Textinova S.à.r.l d’améliorer et personnaliser les services proposés et les informations fournies.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire en ligne au Service clientèle ou par courrier à Textinova S.à.r.l  6 Rue Pierre Risch 5450 Stadtbredimus Luxembourg, en indiquant nom, prénom, e-mail adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du Client et préciser l’adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse. Une réponse lui sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

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10. Certification des articles

Textinova certifie vendre des articles en Liège 100% Naturel, origine du Liège le Portugal.

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